Le nouveau règlement de copropriété (document unique pour l’ensemble de la copropriété des Oursons), authentifié par le notaire mais encore en cours de publication, est en ligne dans la rubrique « Documentation ». Ce document est néanmoins déjà valable et doit être mentionné dans tous les actes modifiant le droit de propriété. Il s’applique désormais à tout le monde et les rubriques concernant le fonctionnement intérieur de la copropriété doivent être portées à la connaissance des locataires par les propriétaires concernés.