Badge de stationnement 2016/2017

Le nouveau badge de stationnement est disponible pour téléchargement dans la rubrique « Documentation – documents divers ».

Compte tenu des difficultés de stationnement prévisibles durant les congés scolaires et plus particulièrement ceux de février 2017, seul le badge 2016/2017 correctement renseigné sera accepté.

N’oubliez pas de le donner à vos locataires et de le récupérer à l’issue de leur séjour.

L’an dernier, certains d’entre vous n’ont pu télécharger le badge. Cette année, le téléchargement a été testé avec Windows 10 et les navigateurs Edge, Internet Explorer, Chrome, avec un système Linux, sur smartphones Android et Winphone ainsi que sur Ipad d’Apple sans rencontrer de difficultés.
Toutefois, si vous n’arriviez pas à le télécharger, merci de communiquer à l’administrateur du site les détails de votre configuration (système d’exploitation, navigateur et sa configuration, etc.) afin que le problème puisse trouver une solution.

Nouveau règlement de copropriété tous bâtiments des Oursons

Le nouveau règlement de copropriété (document unique pour l’ensemble de la copropriété des Oursons), authentifié par le notaire mais encore en cours de publication, est en ligne dans la rubrique « Documentation ». Ce document est néanmoins déjà valable et doit être mentionné dans tous les actes modifiant le droit de propriété. Il s’applique désormais à tout le monde et les rubriques concernant le fonctionnement intérieur de la copropriété doivent être portées à la connaissance des locataires par les propriétaires concernés.

Règlement de copropriété

Après avoir été voté il y a près de 3 ans et transmis à l’étude notariale il y a exactement 2 ans et 5 mois, le nouveau règlement de copropriété a été enfin signé le 17 juin 2016 à Epinal. Le texte complet (130 pages environ avec les annexes) sera prochainement mis en ligne sur le site. Après publication par le Service de la Publicité Foncière de Remiremont (délai moyen de 6 mois annoncé par le notaire), un exemplaire papier sera diffusé à l’ensemble des copropriétaires.